[RP] Annonces du Conseil Comtal

Lily

Citation:

Nouveaux émissaires :

Béarnaises, Béarnais,

Deux nouveaux membres viennent de rejoindre l'équipe des émissaires du comté du Béarn :

- messire Wilou61 (remplaçant) pour la ville de Pau ;
- dame Pompoko (titulaire) pour le village d'Orthez.

Nous recherchons toujours des émissaires (poste de remplaçant) pour les villages de Mauléon et Orthez.

Fait le 04 avril 1457,

Lily Le Marec,
Porte-Parole du comté du Béarn.

_________________
Il n'y a point de génie sans un grain de folie.-Aristote-

Lily

Citation:

Changement de conseiller à la tête de la prévôté.

Béarnaises, Béarnais,

Adishatz !

Suite à l'indisponibilité du conseiller Oli13, nous nommons pour le remplacer la conseillère ClemenceII au poste de prévôt des maréchaux, à partir du six avril 1457. De part son jeune âge, le coms garde une tutelle sur les actes de la demoiselle.

Per lo Béarn !

Fait à Pau, le cinquième jour du mois d'avril 1457,

Lily Le Marec
Porte-parole du comté de Béarn.

Coms do Béarn

_________________
Il n'y a point de génie sans un grain de folie.-Aristote-

Lily

Citation:

Demande de dérogation pour les élections municipales de Pau.

Suite à la demande de dérogation de messire Wilou61 afin de se présenter aux élections municipales de notre belle capitale Pau, nous avons sollicité un vote en notre conseil. Parmi onze conseillers, quatre se sont exprimés positivement et sept négativement.

Par conséquent, nous ne pouvons répondre favorablement à votre demande de participer en tant que candidat aux prochaines élections municipales de Pau.

Fait à Pau, le cinquième jour du mois d'avril 1457,

Lily Le Marec
Porte-parole du comté de Béarn.

Coms do Béarn.

_________________
Il n'y a point de génie sans un grain de folie.-Aristote-

varden

Citation:

Béarnaises, Béarnais,

Tarbaises, Tarbais

A tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Adishatz !

Faisant suite à la plainte déposée à l'encontre du Maire de Tarbes, le Sire Beldeuch, le Conseil Comtal a pris en main la situation afin d'éclaircir certains points d'importance primordiale.

Ainsi, il a été décidé de prendre la Mairie de Tarbes par révolte dont les assaillants étaient des Conseillers Comtaux et des membres de notre OST. Un administrateur temporaire va donc prendre la ville en main, le temps que les renseignements nécessaires à l'enquête soient collectés.

Faisant suite à notre demande et sans aucune objection, le Sire Beldeuch a démissionné hier soir tard, afin de réorganiser des élections sous une semaine, temps nécessaire au Conseil pour obtenir les données nécessaires, et temps pour les Tarbais pour élire à nouveau leur maire et rétablir une situation électorale légitime.

Le Cabinet des Finances Royales, compétent pour les affaires de détournements de fonds dans les provinces vassales, a été contacté pour superviser l'enquête Comtale et éviter toutes accusations de parti pris ou de copinage.

Toutes les bonnes volontés sont les bienvenues pour aider l'administrateur temporaire en place à la Mairie de Tarbes et nommé par le Comté. L'administrateur devra gérer le marché, et s'assurer que celui-ci soit équilibré ainsi que toute la gestion quotidienne inhérente à un gestionnaire de ville. Les animations déjà mises en place sous le maire Beldeuch restent évidemment en place.

Nous appelons, tous les témoins ou personnes pouvant ou pensant pouvoir aider à l'enquête sur cette sombre histoire à contacter notre Prévôt (Clémenceii IG) qui à l'aide du Conseil Comtal mène l'enquête avec sérieux et compétence suite à la plainte déposée.

Nous appelons toutes les personnes liées à l'enquête, ou concernées par la plainte concernant la gestion de la Mairie à rester à disposition des autorités Comtales. La fuite ou le fait de se soustraire aux autorités compétentes sera considéré comme éléments de l'enquête.

Que cela soit dit, que cela soit su !

Faict à Tarbes, le Quinzième d'Avril de l'An de Pâques 1457.

Per lo Béarn

Coms do Béarn

varden

Sepro a écrit:

Biarnesas, Biarnes, adishatz!

La pénurie de fer que nous avons connue est à présent derrière nous, la situation s'étant réglée juste à temps, au jour près (à quelques heures près, pourrais-je même dire!).

Cependant, elle a laissé des traces dans nos stocks : en effet, suite à la décision (nécessaire) que nous avons prise de diminuer la capacité de toutes nos mines (sauf la mine de fer), nous nous retrouvons avec des réserves de pierre au plus bas. Or, la pierre est traditionnellement une des forces de notre secteur minier car, outre le fait qu'elle sert à l'entretien quotidien de nos mines, les surplus dégagés lors de sa production s'avèrent fort utiles quand il s'agit de négocier avec nos partenaires producteurs de fer, notamment.

Dès lors, la première urgence est d'en reconstituer des stocks dignes de ce nom. C'est pourquoi nous avons décidé, en accord avec notre Commissaire au Commerce, Dame Dotch, et avec la participation de notre Bailli, Dame Dancetaria, de mettre nos carrières (pierre) au maximum, sans changer les capacités des autres mines. Suite à cette mesure, nous avons donc trois mines à leur capacité maximale (les deux carrières de pierre et la mine de fer) et les deux dernières à leur capacité minimale (les deux mines d'or). Il va donc sans dire que les priorités actuelles sont, ville par ville :

Lourdes : mine de fer (puis carrière de pierre, quand la mine de fer est remplie) ;
Tarbes, Orthez : carrière de pierre (puis mine d'or, quand la carrière est remplie) ;
Pau : carrière de pierre (puis mine de fer, puis mine d'or) ;
Mauléon : mine d'or.

D'avance, je vous remercie de votre compréhension et vous félicite pour votre assiduité à remuer le sous-sol de notre Béarn si nécessaire à sa splendeur.

Pour notre beau Comté,

Sepro, Commissaire aux Mines

varden

Citation:

Décret Comtal : Du Paiement des Impôts en Béarn.

Le non paiement des impôts est considéré comme une tentative de déstabilisation économique du Comté. Dès lors, les personnes se rendant coupables de fraude fiscale se verront poursuivies pour escroquerie.

Toutefois, certaines exceptions telles que

les personnes en retraite spirituelle,
les marchands ambulants mandatés par le Comté ou les mairies,
les soldats en mission

seront tolérées pour autant que la durée de l'exception couvre la totalité de la période de perception de l'impôt.

Tout individu imposable sur le sol béarnais concerné par une des exceptions susmentionnées devra s'acquitter de sa dette de la façon suivante :

prendre contact avec le maire afin de prévenir de son retour et d'une prochaine demande de remboursement des majorations ;
s'acquitter de la totalité de l'impôt exigé (majorations comprises) ;
envoyer une missive au maire afin de demander le remboursement des majorations.

S'il s'avérait qu'il refuse de payer son dû à son retour, il serait poursuivi pour escroquerie. Un délai de quinze (15) jours à compter dudit retour sera cependant accordé pour le paiement de l'impôt (étapes 1 et 2 ci-dessus).

Le Commissaire au Commerce Dotch a proposé
Le Conseil Comtal a approuvé
Le Coms Varden a validé, promulgué et publié.

Pour le Très-Haut, Pour le Roy et Per lo Béarn !

Coms do Béarn

Faict en le Castèth de Pau, le Vingtième d'Avril de l'An de Pâques 1457

Fleur.

Citation:

Biarnesas, Biarneses !

Saludi et Patz !

A l'aube de mon mandat, moi, Eugénie de Varenne, Comtessa do Béarn, prend la plume pour annoncer à toutes et à tous, par l'entremise de Dame Fleur, Porte-Parole du Béarn, la composition du Conseil Comtal de notre beau Comté.

En ce 16éme jour de Mai 1457, nous gageons et espérons vivement que les tensions électorales ne seront plus et que les membres des différents partis se mueront en un Conseil soudé, solidaire et fort, pour le bien du Béarn.

Ainsi, un Conseiller n'aimant pas sa fonction est un Conseiller malheureux, avons décidé de nommer chacun d'entre eux selon leurs désirs et compétences.

Ainsi,

Pour l'équipe Economie:

Dame Dotch de Cassel conserve ses fonctions de Commissaire au Commerce
Demoiselle Azilize prend en charge le poste de Bailli
Dame Fleur (Ptitefleur2006) reprend sa fonction de Commissaire aux Mines (attribution du poste IG)

Pour l'équipe Communication:

Dame Fleur prend en charge la fonction de Porte-Parole (nomination RP)
Messire Valére d'Arezac dict Varden est nommé Chancelier en tant que conseiller non élu

Pour l'équipe Justice:

Messire Alleaume de Niraco est nommé Juge
Messire Anacron est nommé Procureur

Pour l'équipe Sécurité et Ost:

Messire Fitzzchevalerie est nommé Capitaine
Messire Feignant est nommé Intendant à la Capitainerie
Messire Eriadan Wolback est nommé Prévôt
Demoiselle Clémence Maledent de Feytiat (ClemenceII) est nommée Connétable

Messire Constant Corteis et Messire Faross, Conseillers Comtaux sans attributions particulières sont néanmoins de précieux éléments dont le Béarn et son Conseil ne sauraient se passer.

Annonçons aussi par la même que Dame Valentine d'Egmont conserve sa charge de rectrice de l'Université du Béarn et que Messire Feignant reste le Sénéchal en titre des Ours Béarnais.

Apposons de même le sceau du Béarn afin que nul ne conteste la légitimité de ce Conseil et de sa composition.

Fait en Castèth de Pau le 16 Mai 1457,

Eugénie de Varenne, Comtessa do Béarn, per lo Béarn !

_________________

Leslou

Citation:

Béarnaises, Béarnais,

Saludi et Patz !

Qu'il soit su de tous que le Conseil Comtal accueille une nouvelle conseillère en la personne de Dame Leslou_1, suite à la démission de messire Faross.

C'est avec une grande confiance que nous, Eugénie de Varenne, Comtessa do Béarn, lui confions la charge de Porte-Parole.

Rédigé, signé et scellé en Castèth de Pau, ce quatrième jour de juin de l'An de Grasce 1457.

Per lo nouste Béarn,

Eugénie de Varenne, Comtessa do Béarn

Leslou

Citation:

Béarnaises, Béarnais,

Saludi et Patz !

Qu'il soit su de tous que le Conseil Comtal accueille un nouveau conseiller en la personne de messire Oli13, suite à la démission de dame Petitefleur.

C'est aussi avec une grande confiance, que nous, Eugénie de Varenne, Comtessa do Béarn, confions la charge de Commissaire au Mines à demoiselle Clemence Maledent de Fetyat ainsi que la charge de Connétable à messire Fitzzchevalerie.

Rédigé, signé et scellé en Castèth de Pau, ce treizième jour de juin de l'An de Grasce 1457.

Per lo nouste Béarn,

Eugénie de Varenne, Comtessa do Béarn

Leslou

Citation:

Responsable local des mines.

Le rôle du responsable local des mines est de s'assurer du bon remplissage des mines de sa ville.
Il dépend directement du conseil et plus spécifiquement du Conseiller aux Mines.

Afin de remplir les mines, celui-ci peut :

Organiser des animations en ville pour attirer du monde dans les villes.
Faire de la publicité pour les mines afin de montrer l'intérêt d'y aller.
Expliquer le pourquoi et le comment des mines.

De plus il devra :

Conseiller, dans le cadre des villes possédant plusieurs mines, les mines à fréquenter.
Distribuer les récompenses aux mineurs si le comté décide d'en attribuer.

Leslou

Citation:

Béarnaises, Béarnais,

Saludi e Patz !

Qu'il soit su de tous que le Conseil Comtal accueille un nouveau conseiller en la personne de Céraphin, suite à la démission de messire Constant Corteis, qui est à ce jour, souffrant, et de messire Icarionnoste, qui de part sa qualité de Maire de Pau ne peut assurer la charge conjointe de Conseiller Comtal, comme stipulé dans le Coutumier régissant la vie en Béarn.

Rédigé, signé et scellé en Castèth de Pau, en ce jour de 19 Juin 1457.

Per lo nouste Béarn,

Eugénie de Varenne, Comtessa do Béarn.

Leslou

Citation:

Béarnaises, Béarnais,

Saludi et Patz !

Qu’il soit su de tous, que, de part son implication dans l’affaire de falsification des rapports de douanes lors des Elections Comtales de Mai 1457, le Sieur Eriadan est démis de ses fonctions de Prévôt.
Il reste néanmoins Conseiller Comtal du Béarn tant que lumière ne sera pas faite sur cette sombre affaire.

Ainsi, Demoiselle Clémence Maledent de Feytiat reprend la charge de Prévôt des Maréchaux du Béarn.

Rédigé, signé et scellé de notre main en Castèth de Pau, en ce jour de 23 Juin 1457.

Per lo nouste Béarn !

Eugénie de Varenne, Comtessa do Béarn.

Leslou

Citation:

Béarnaises, Béarnais,

Saludi e Patz !

Par la présente, nous, Eugénie de Varenne, Comtessa do Béarn, abrogeons la grille de salaire Comtale.

Qu'il soit su de tous qu'en remplacement de celle-ci, le salaire minimum en Béarn est maintenant fixé à 14.50 écus.

Tout contrevenant au dit plafond minimun d'embauche sera poursuivi devant la Cour de Justice du Béarn pour Esclavagisme.

Approuvé par le Conseil Comtal,
Validé, signé et scellé de notre main le 27 Juin 1457 en Castèth de Pau
Eugénie de Varenne, Comtessa do Béarn.

Leslou

Citation:

A tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Adishatz !

Béarnaises, Béarnais,

Notre Diplomatie recherche de jeunes - ou moins jeunes - prometteurs ambassadeurs pour représenter notre Comté et porter sa parole par delà nos frontières. Leur utilité est grande et votre investissement nécessaire. Dans un souci de solidarité, d'unité et de grandeur du Béarn, je prends la plume pour vous encourager à devenir les diplomates de demain et à venir nous apporter vos idées et vos avis sur la diplomatie Béarnaise.

Vous rêvez d'être utile au Béarn ? Vous rêvez de voyages, de découvrir de nouvelles contrées ? Vous aspirez à côtoyer la haute société mondaine des salons où réceptions et bals sont donnés régulièrement ? Vous avez cœur à travailler avec un Chancelier des plus charmants ?

N'hésitez plus ! Rejoignez l'équipe diplomatique du Béarn !

Contactez moi par missive privée ou rendez vous directement ici : Chancellerie du Béarn - Bureau de recrutement

Nous vous y attendons avec impatience ! Rejoignez nous !

Faict à Pau, le Cinquième de Juillet de l'An de Pâques Mil Quatre Cent Cinquante Sept.

Chancelier du Béarn

Leslou

Citation:

Béarnaises, Béarnais,

Saludi e Patz !

Par la présente, nous, Eugénie de Varenne, Comtessa do Béarn, après demande du Maire de Tarbes, Erel de Dénéré, abrogeons la Grille de prix suivante en vigueur à Tarbes.

Citation:

Décret municipal réglementant le marché de Tarbes

Article 1 :
Une grille de prix maximum est instaurée sur le marché de Tarbes.
Il est donc interdit de dépasser ces prix maximums :

- Sacs de maïs : 3.90 écus
- Sacs de blé : 13.50 écus
- Sacs de farine : 16.00 écus
- Miches de pain : 6.75 écus
- Fruits : 10.50 écus
- Légumes : 11.00 écus
- Bouteilles de lait : 10.50 écus
- Poissons : 19.00 écus
- Demi-quintaux de carcasse de cochon : 16.50 écus
- Quintaux de carcasse de vache : 33.00 écus
- Morceaux de viande : 19.00 écus

- Pelotes de laine : 12.50 écus
- Peaux : 16.50 écus
- Bas (H/F) : 50.00 écus
- Paires de bottes (H/F) : 91.00 écus
- Boucliers (H/F) : 74.50 écus
- Braies (H/F) : 75.00 écus
- Bustiers (F) : 140.50 écus
- Capes (H/F) : 190.50 écus
- Ceintures (H/F) : 41.50 écus
- Chapeaux (H/F) : 58.00 écus
- Cols (H/F) : 75.00 écus
- Cordes (H) : 54.00 écus
- Paires chausses (H/F) : 29.00 écus
- Chemises (H/F) : 125.00 écus
- Coiffes (F) : 83.00 écus
- Foulards (H) : 50.00 écus
- Gilets (H) : 140.50 écus
- Houppelandes (F) : 266.50 écus
- Jupes (F) : 141.00 écus
- Mantels (H) : 278.50 écus
- Poulaines (H/F) : 74.50 écus
- Robes (H) : 257.50 écus
- Tabliers (H) : 124.00 écus
- Toques (H) : 58.00 écus

- Bois : 4.36 écus (exclusivement vendu par la Mairie, sinon prix maximum 4.50 si autorisation)
- Seaux non cerclés : 29.35 écus
- Manches : 9.80 écus
- Rames : 29.35 écus
- Coque : 38.10 écus
- Petite échelle : 29.35 écus
- Grande échelle : 83.70 écus
- Barque : 121.80 écus

- Fer : 19.99 écus (exclusivement vendu par la Mairie)
- Couteaux : 16.45 écus
- Seaux cerclés : 45.80 écus
- Hâche : 172.25 écus
- Épée : 216.15 écus
- Casque : 165.40 écus
- Fer brut : 53.70 écus

Article 2:
Tout contrevenant dépassant ces prix maximums sera poursuivi pour escroquerie devant la Cour de justice.

Fait à Tarbes, le 21 juillet de l'An de grâce 1456

Ptitefleur2006
Mairesse de Tarbes la belle

validé par le Coms Juliano Di Juliani
Fait à Pau , le 23 juillet 1456

Qu’il soit su de tous que dès publication de la dite abrogation, la grille des prix suscitée ne sera plus appliquée en la bonne ville de Tarbes et est de ce fait caduque.

Approuvé par le Conseil Comtal,
Validé, signé et scellé de notre main le 4 Juillet 1457 en Castèth de Pau
Eugénie de Varenne, Comtessa do Béarn.

Per lo nouste Béarn !

Citation:

Banque de prêt Tarbaise

La Banque de prêt Tarbaise a pour but le développement économique de la ville:

-Orienter au mieux la politique économique de Tarbes avec un système gagnant-gagnant.
-Favoriser l'acquisition de champs et échoppes, et par là inciter les Tarbais à ne pas déménager ou les étrangers à s'installer dans la ville.
-Inciter les Tarbais à s'investir.
-Facilité l'accession à l'érudition fera que ces personnes travailleront moins dans leur échoppe, évitant ainsi des surproductions.

Montant octroyé

-50 écus pour la reconversion des champs/élevages.
-300 écus pour les champs.
-350 écus pour passer artisan ou acheter une échoppe.
-1000 écus pour être érudit dans le cas ou celui-ci choisi l'option payer 2500 écus pour passer érudit, sachant que sur les 2500 écus, seuls 1000 seront déboursés.

Si la personne s'investit au sein de la municipalité ou du Comté, le prêt pourra être augmenter de 50 écus pour l'acquisition de champs, d'échoppe et le passage de paysan à artisan, et de 250 écus pour le passage à érudit.

Délai de remboursement :

-Pour ceux qui empruntent pour un champs ou passe artisan, le délai sera calculer selon les prix de ventes actuels des produits et l'argent que la personne est supposée gagnée avec la production de son/ses champs, de son échoppe.
-Pour les érudits, c'est un jour vu que seulement 1000 écus seront débités de sa bourse, plus cinq jour pour les intérêts.
-Pour la reconversion de champs, le délai sera de 15 jours au maximum.

Intérêts

3% pour les champs.
4% pour la reconversion des champs/élevages.
5% pour devenir érudit.

Document à remplir (proposition)

Pour une demande de prêt

Citation:

Objet : Demande de prêt
Date : ________________
Nom : ________________
Montant demandé : __________________
Motif de la demande : _______________________________________________
Poste(s) actuel(s): ___________________________________________

Acceptation du prêt ou pas

En une Salle du Castèth de Pau, une commission se réunit et vote pour l'acceptation ou le refus du prêt.
Elle est composé du Maire, du Conseiller au Commerce de la ville, de l'Adjoint au Maire de la ville, et d'un Juriste Comtal.

Accord de la mairie ou refus

Citation:

Objet : Demande de prêt
Date : ________________
Nom : ________________
Montant demandé : __________________
Motif de la demande : _______________________________________________
Poste(s) actuel(s): ___________________________________________

Accord: oui/non
Pourcentage de l'intérêt: _____
Date de remboursement: _____
Montant à rembourser intérêt compris: ______

Conditions de Prêt

> Le futur érudit doit pouvoir changer de statut dans le jour qui suit le prêt.
> Le futur artisan doit pouvoir changer de statut dans les 5 jours qui suivent le prêt.
> Le paysan doit pouvoir acquérir un nouveau champs dans les 5 jours qui suivent le prêt.
> Tout bénéficiaire de prêt s'engage à rester en Bearn tant qu'il n'a pas effectué le remboursement.
> Toute personne ne remboursant pas en temps et en heure se verra subir une majoration d'1% du montant chaque jour de retard sauf dérogation spéciale faite au maire et après accord de ce dernier
> Être Tarbais depuis au moins 1 mois, la durée d'installation pouvant être réduite à deux semaine si la personne s'investit d'une manière ou d'une autre pour la ville ou le Comté.
> Pour ceux n'ayant aucun champs ou échoppe, quelqu'un qui se porte caution si la mairie souhaite avoir une garantie supplémentaire.
> La mairie propose deux choix de champs ou d'échoppe et la personne se doit de choisir entre ces deux options.
> En cas de départ hors du Comté sans avoir remboursé ou ne pas rembourser le prêt engendrera des poursuites judiciaires.

Fait à Tarbes, le 16 Juin 1457,
Erel de Dénéré, Maire de Tarbes.

Approuvé par le Conseil Comtal du Béarn,
Validé, signé et scellé par la Comtessa do Béarn, Eugénie de Varenne, en Castéth de Pau, le 4 Juillet 1457.

Per lo nouste Béarn !

Leslou

Citation:

Réforme de la Justice :

Dans la lignée de la réforme de la Prévôté proposée par le Prévôt des Maréchaux je propose quelques petites modifications du système actuel de la Procure et de la justice pour plus de clairvoyance dans tout ceci, cela afin d'aider les prochaines personnes qui auront à prendre en charge les rôles de Juge et de Procureur. Pour nous il est maintenant facile de comprendre le système actuel, mais pour une personne qui met les pieds dans la Prévôté pour la première fois il est difficile de s'y retrouver parmi tout ceci.
Code couleur, dossier complet ou pas, le Procureur a tout de même de quoi se tirer pas mal les cheveux. Il doit aller sans cesse dans chaque ville pour voir les affaires et je trouve que cela ne facilite pas son travail.

J'aimerais donc proposer une réforme de tout ceci pour que nous puissions travailler dans un peu plus de cohésions et de propreté. Autant pour les forces de police que pour la Procure.

1 -Réorganisation de la Procure :

A - Les bureaux de police, le Bureau de dépôt des plaintes, la salle des archives :

Actuellement les bureau de police et de dépôt des plaintes sont regroupés dans les bureaux des forces de l'ordre et il ne me semble pas logique de continuer ainsi, je ne propose pas un retour en arrière dans le système d'avant, mais bien une refonte du système qui permettra à tous d'y arriver au mieux au final.

Le bureau de police est l'endroit où se passe la base du commencement d'une affaire, le sergent où les lieutenants sous l'égide du Prévôt montent les dossiers de plaintes qu'ils gèrent à leurs manières, soit en déclarant une conciliation entre les parties, soit en classant l'affaire ou alors en demandant une mise en procès.

Le bureau de dépôt des plaintes remplacera l'actuel bureau du Procureur et aura un système tout autre. Lorsque le Lieutenant de police ou un de ses sergent estime qu'une plainte doit être déposée à l'encontre d'un contrevenant, il se rend dans le bureau des plaintes et ouvre un nouveau sujet auquelsur lequel je vous préparerai un dossier type très simple à remplir, se sera le dossier de dépôt des plaintes. Une fois la plainte déposée, le Procureur est en mesure de décider si oui où non il y a matière à lancer une action en justice contre la personne.

Dossier type de dépôt de plainte :

Citation:

Nom du sujet : [chef d'accusation] Comté de Béarn contre Xxx

Comté de Béarn contre Xxx
ou
Ville de Vvv contre Xxx

Chef d'accusation ; (Sorcellerie, Haute Trahison, Trahison, TOP, Esclavagisme, Escroquerie) => a savoir qu'escroquerie et esclavagisme peuvent être traité par les maires.

Suspect :(son nom ainsi qu'un screen de sa fiche de perso)
Casier Judiciaire : (vierge ou lien de l'affaire)

Responsable de la plainte :(nom et fonction)
Victime(s) : (nom du ou des victimes... peut s'agir de la ville dans le cas d'une escroquerie, d'une révolte.)
Témoins : (nom, charge, fonction, implication dans l'affaire (peut s'agir d'un complice... témoins à charge de l'accusation et/ou de la défense))

Preuves : (screens recevables, courriers etc...)

La salle d'archive des plaintes verra donc le jour en plus de celle des archives, une salle de classement des plaintes sera mise à disposition pour classer les dossiers.

B - Pourquoi faire ainsi alors que ça marche comme ça depuis quatre mois ?

Tout simplement pour séparer bien chaque organe qui compose la justice, d'une part nous avons la Prévôté qui s'occupe de monter les dossiers, les enquêtes, etc et d'un autre côté il y a la Procure qui lance les affaires en justice. Même si ses deux organes travaillent en cohésion il faut savoir les dissocier pour ne pas faire d'amalgame.
Cela n'empêchera pas le Juge ou le Procureur de se rendre à la Prévôté prendre et donner des informations.

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2 - Des peines de substitutions :

A - De la récupération des amendes :

Nous le savons tous les amendes partent dans les oubliettes et c'est des écus perdue inutilement, nous sommes, nous le savons tous, en grande période de surproduction depuis déjà un bon moment, les denrées augmentent mais la trésorerie diminue et les amendes n'arrangent rien.
Il me semble opportun de récupérer ce qui peut l'être dans la mesure du possible. Qui plus est faire payer des amendes par le marché permettra d'éliminer des produits qui plus est.

Il suffit au Procureur dans son réquisitoire de proposer une peine alternative consistant à payer une amende via le marché de sa ville. Celle ci serait relativement moins élevé que s'il décidait de payer argent comptant dans les caisses du Roy.
Lorsqu'un accusé décide de payer une amende pour le Comté, le corps judiciaire prend contacte avec lui et il aura alors un délais de quatre jours pour s'acquitter de son amende et ce avant la fin du procès. Sans quoi le Juge condamnera alors le prévenu selon le système normal d'amende prélevée automatiquement.

B - Système de récupération des amendes :

La récupération des amendes se fera par les Lieutenants de police de chaque ville, ils détiennent pratiquement tous des mandats Comtaux, les personnes n'en ayant pas s'en verront attribuer au plus vite. Dans le cas où un Lieutenant serait indisponible, c'est au Juge du Comté de se déplacer pour récupérer les amendes.

C - Travaux d'intérêt mineurs :

Les travaux d'intérêts généraux pourront être proposés comme peine de substitution des jours de prisons dans le cas où l'accusé accepterait de s'y soumettre. Lorsque le Juge décide condamner à des TIM ( Travaux d'intérêt mineurs ) à un accusé, il contacte la personne pour savoir si elle accepte de se soumettre à cette peine.
Si la personne accepte il la condamne à cette peine, et dans le cas où les travaux ne seraient pas effectué par l'accusé, la justice est en mesure de poursuivre l'homme pour non respect d'une décision de justice, il sera poursuivit de ce fait pour trouble à l'ordre publique.

Proposé par Alleaume de Niraco, Juge du Béarn,
Approuvé par le Conseil Comtal Béarnais,
Signé et scellé de notre main le 8 Juillet 1457 en Castéth de Pau,

Eugénie de Varenne, Comtessa do Béarn.

Per lo nouste Béarn !

Leslou

Citation:

Béarnais, Béarnaise,

Nous sommes dans l'obligation de fermer la mine d'or partagée entre Tarbes et Pau.
Nous sommes également obligés de réduire la capacité des carrières de pierre entre Orthez, Pau et entre Tarbes et Pau. En effet, nous attendions une importante commande de fer en provenance d'Aragon, qui au dernier moment nous dit que ce n'est pas possible.
Ce qui nous oblige à minimiser nos dépenses de fer, en l'attente d'une autre livraison qui sera faite d'ici samedi.

La configuration des mines devient donc la suivante :
Mine de pierre entre Orthez et Pau : 22 places
Mine d'or entre Orthez et Mauléon : 38 places
Mine de fer entre Lourdes et Pau : 42 places
Mine de pierre entre Tarbes et Lourdes : 30 places
Mine d'or entre Pau et Tarbes : FERMEE

Nous sommes désolée de la gêne occasionnée, et espérons retrouver un fonctionnement à la normale le plus rapidement possible.

Fait à Pau, le 09 jour du septième mois de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante sept.
Pour le Béarn,
Pour l'équipe économique,
Dotch de Cassel,
CAC du Béarn.

Approuvé, signé et scellé de notre main en Castèth de Pau, le 9 Juillet 1457,

Eugénie de Varenne, Comtessa do Béarn.

Citation:

Décret : Caisse de secours aux mairies Béarnaises

Article I : Du but
Cette caisse de secours aux mairies aura pour vocation d’apporter un fond monétaire et budgétaire immédiat aux mairies pillées. Ainsi, cela leur procurera une garantie rapide contre les brigands vidant les caisses d’une des mairies du Béarn. Si le cas parvenait, alors un pourcentage de la caisse serait immédiatement versé par produits surtaxés à la mairie victime. Le pourcentage se verra attribué en accord avec le Comte en fonction de la gravité des dommages subis.

Article II : De la cotisation des mairies
Ce sont les mairies elles-mêmes qui rempliront la caisse de secours. Tous les 15 jours, c'est à dire le 1er et le 15 de chaque mois, les 5 mairies du Béarn verseront la somme de 100 écus et Pau qui versera la somme de 20 écus, par l'intermédiaire d'un maïs surtaxé, et qui seront directement déposés par le commissaire au commerce dans la caisse. En aucun cas un maire ne pourrait se dérober à cette cotisation. Si refus absolu il y avait, celui-ci devrait être dûment justifié auprès du Comte, du Bailli ou du Cac du Comté.
La caisse de secours aux mairies est plafonné à un maximum de 10 000 écus.
Dans le cas précis où une mairie serait en difficulté pour payer, une réévaluation de la cotisation pourra être faites par le CAC.

Article III : De la gestion courante
Les comptes de cette caisse de secours seront tenus conjointement par le Bailli et le Commissaire au commerce du Comté. Le Comté et les maires auront un droit de regard permanent sur ces comptes. Le montant total ainsi que la gestion devront être présentés mensuellement aux maires du Béarn, afin d’assurer une totale transparence. En aucun cas un maire ne pourra demander une partie de la caisse, sauf en temps de situation grave.

Approuvé par le Conseil Comtal et les Maires du Béarn,
Validé, signé et scellé de notre main en Castèth de Pau le 10 Juillet 1457,

Eugénie de Varenne, Comtessa do Béarn.

Per lo nouste Béarn !

Leslou

Citation:

Béarnais, Béarnaises,

Je vais vous annoncer la compostion de conseil comtal.

Tout d'abord :

En ce qui concerne l'équipe économique, elle se compose comme suit :

En ce qui concerne l'équipe sécurité, elle se compose comme suit :

En ce qui concerne l'équipe de la justie, elle se compose comme suit :

En ce qui concerne l'équipe de communication, elle se compose comme suit :

Les conseillers sans charges sont :

Leslou

Citation:

Béarnaises, Béarnais,

Saludi e Patz !

Qu'il soit su de tous que le Conseil Comtal accueille trois nouveaux conseillers, suite à la démission de messires Alleaume, Eriadan et Polignac, en la personne de dames Manga et Fruitbasket et messire Icarionnoste, qui de part sa qualité de Maire de Pau ne peut assurer la charge conjointe de Conseiller Comtal, comme stipulé dans le Coutumier régissant la vie en Béarn.

Rédigé, signé et scellé en Castèth de Pau, en ce jour de 16 Juillet 1457.

Per lo nouste Béarn,

Eugénie de Varenne, Comtessa do Béarn.

Leslou

Citation:

Qu'il soir su de tous que messire Erel est officiellement reconnu émissaire titulaire pour la ville de Tarbes.

Faits à Pau en ce dix-neuvième jour de juillet de l'an 1457
Leslou_1, Porte Parole.